Communication aux membres - Pétition no 0770/2014, présentée par Björn Reetz,...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition no 0770/2014, présentée par Björn Reetz, de nationalité allemande, sur l'emballage des aliments biologiquesCommission des pétitionsSource : © Union européenne, 2015...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition no 0653/2014, présentée par Ilija...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition no 0653/2014, présentée par Ilija Petrovic, de nationalité allemande, sur le gel de ses avoirs bancaires en Bosnie-HerzégovineCommission des pétitionsSource : ©...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition nº 1166/2014, présentée par Angelo...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition nº 1166/2014, présentée par Angelo Muzio, de nationalité italienne, sur le secteur des médicaments à base de plantes en ItalieCommission des pétitionsSource : ©...
View ArticleMinutes - Monday, 4 May 2015 - PE 560.875v01-00 - Committee on Petitions
Source : © European Union, 2015 - EP
View ArticleCommunication aux membres - Pétition 2103/2013, présentée par Michael...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition 2103/2013, présentée par Michael Wolfgang Mayerl, de nationalité autrichienne, concernant les restrictions imposées par les autorités autrichiennes sur les...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition n° 0419/2014, présentée par Lars...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition n° 0419/2014, présentée par Lars Emmermann, de nationalité allemande, sur les droits des passagers du transport ferroviaire en AllemagneCommission des...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition 1882/2013, présentée par Sergio Luis...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition 1882/2013, présentée par Sergio Luis Sanabria Diaz, de nationalité espagnole, sur les droits des personnes handicapées en EspagneCommission des pétitionsSource : ©...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition n° 0442/2014, présentée par Flavio...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition n° 0442/2014, présentée par Flavio Cardone, de nationalité italienne, sur la violation du droit de l'Union européenne concernant l'aménagement du temps de travail...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition n° 0283/2014, présentée par Fruitos...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition n° 0283/2014, présentée par Fruitos Richarte i Travesset, de nationalité espagnole, au nom de l'Asociació per la Judicatura Catalana AJUDICAT, sur les juges et les...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition n° 1563/2013, présentée par Daniele...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition n° 1563/2013, présentée par Daniele Annibale, de nationalité italienne, sur la reconnaissance des diplômesCommission des pétitionsSource : © Union européenne, 2015...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition n° 0754/2013, présentée par C.S., de...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition n° 0754/2013, présentée par C.S., de nationalité française, sur les cotisations à un fonds de pension administré par la Banque Populaire de Laon, en...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition n° 1573/2010, présentée par Me Domenico...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition n° 1573/2010, présentée par Me Domenico Romito, de nationalité italienne, au nom de l'association des avocats des consommateurs et du comité anti-escroquerie...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition n° 0063/2014, présentée par Jadvyga...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition n° 0063/2014, présentée par Jadvyga Ignataviciene, de nationalité lituanienne, au nom de sa fille, sur la protection des enfants au Royaume-UniCommission des...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition 0111/2008, présentée par M. Florin...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition 0111/2008, présentée par M. Florin Palade, de nationalité roumaine, au nom de la fondation Eco Pontica, sur de présumées violations de la législation européenne...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition no 2468/2013 présentée par Roy Fox, de...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition no 2468/2013 présentée par Roy Fox, de nationalité britannique, sur la pratique des adoptions forcées au Royaume-UniCommission des pétitionsSource : © Union...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition n° 0107/2014, présentée par Riccardo...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition n° 0107/2014, présentée par Riccardo Giuliano, de nationalité italienne, à propos de la redevance d'abonnement à la RAICommission des pétitionsSource : © Union...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition 2577/2013, présentée par M. M.,...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition 2577/2013, présentée par M. M., ressortissant d'un pays non membre de l'Union européenne, sur l'attribution de la citoyenneté nationale en EspagneCommission des...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition 0971/2013, présentée par Carlos Alonso...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition 0971/2013, présentée par Carlos Alonso Cidad, de nationalité espagnole, sur la qualité de l'eau potable du réservoir d'Oiola, au Pays basqueCommission des...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition 2784/2013, présentée par Robert...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition 2784/2013, présentée par Robert Martinez-Correcher, de nationalité espagnole, sur la qualité de l'eau du fleuve Júcar à Valence (Espagne)Commission des...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition no 0905/2014 présentée par Mădălina...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition no 0905/2014 présentée par Mădălina Radulescu, de nationalité roumaine, sur la reconnaissance des titres d'architecte principal et d'architecte d'intérieur au sein...
View Article