Communication aux membres - Pétition n° 0084/2014, présentée par Pura Peris,...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition n° 0084/2014, présentée par Pura Peris, de nationalité espagnole, concernant le plan d'ajustement des effectifs (ERE) de la Radiotelevisió ValencianaCommission des...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition n° 1333/2014, présentée par Tim Cawood,...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition n° 1333/2014, présentée par Tim Cawood, de nationalité britannique, sur la taxation des produits d'hygiène au Royaume-UniCommission des pétitionsSource : © Union...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition n° 1367/2014, présentée par F. P. R., de...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition n° 1367/2014, présentée par F. P. R., de nationalité espagnole, sur les différentes méthodes de calcul préjudiciables des périodes de pension pour les travailleurs...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition nº 1201/2014, présentée par Enrique...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition nº 1201/2014, présentée par Enrique Arraiz Curbelo, de nationalité espagnole, sur la discrimination dont font l'objet les travailleurs transfrontaliers qualifiés en...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition n° 1269/2014, présentée par U. L., de...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition n° 1269/2014, présentée par U. L., de nationalité allemande, sur l'interdiction d'importation d'œufs et de produits à base de volaille en provenance...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition n° 1373/2014, présentée par J. F. Z. G.,...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition n° 1373/2014, présentée par J. F. Z. G., de nationalité espagnole, sur des aspects environnementaux liés à la construction du métro à BilbaoCommission des...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition 1782/2013, présentée par Michael...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition 1782/2013, présentée par Michael Angelopoulos, de nationalité grecque, sur la violation de la liberté de la presse en Grèce durant la crise économiqueCommission des...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition n° 1555/2014 présentée par R. v.d. H.,...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition n° 1555/2014 présentée par R. v.d. H., de nationalité néerlandaise, sur les appareils à ultrasons contre les animauxCommission des pétitionsSource : © Union...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition n° 1354/2014, présentée par Ana...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition n° 1354/2014, présentée par Ana Giorgiana Bancu, de nationalité roumaine, sur l'application de la directive sur la libre circulation au Royaume-UniCommission des...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition n° 1606/2014, présentée par M. S., de...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition n° 1606/2014, présentée par M. S., de nationalité allemande, sur les droits des passagers dans l'Union européenneCommission des pétitionsSource : © Union...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition n° 1501/2014, présentée par M. N., de...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition n° 1501/2014, présentée par M. N., de nationalité roumaine, sur des allégations de violation de la législation environnementale par plusieurs mines d'extraction de...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition n° 1838/2014, présentée par Dănuț Sivu,...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition n° 1838/2014, présentée par Dănuț Sivu, de nationalité roumaine, sur la qualité de l'eau de ville à Giurgiu (Roumanie)Commission des pétitionsSource : © Union...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition n° 689/98, présentée par M. David...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition n° 689/98, présentée par M. David Petrie, de nationalité britannique, au nom de l'"Associazione Lettori di Lingua Straniera in Italia", sur la situation des...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition nº 0194/2014, présentée par H. H. , de...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition nº 0194/2014, présentée par H. H. , de nationalité allemande, concernant la libre circulation des biens et services dans l'Union européenneCommission des...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition n° 1113/2014, présentée par Emilio...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition n° 1113/2014, présentée par Emilio Nuzzolese, de nationalité italienne, sur la nécessité de mettre en place des procédures harmonisées d'identification des...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition nº 1915/2014, présentée par Janusz...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition nº 1915/2014, présentée par Janusz Zwierzewicz, de nationalité polonaise, au nom de BOMI Sp. z o.o., sur des pratiques fiscales discriminatoires en Pologne Pétition...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition nº 0177/201, présentée par Jürgen Rahf,...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition nº 0177/201, présentée par Jürgen Rahf, de nationalité finlandaise, concernant la violation du droit de l'Union européenne par le gouvernement finlandaisCommission...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition n° 1639/2014, présentée par Giulia...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition n° 1639/2014, présentée par Giulia Adamo, de nationalité italienne, concernant l'attribution des quotas de thon en ItalieCommission des pétitionsSource : © Union...
View ArticleProcès-verbal - Jeudi 15 octobre 2015 - PE 569.687v01-00 - Commission des...
Source : © Union européenne, 2015 - PE
View ArticleAmendments 1 - 174 - Annual report of the activities of the Committee on...
AMENDMENTS 1 - 174 - Draft report on the activities of the Committee on Petitions 2014Committee on PetitionsSource : © European Union, 2015 - EP
View Article