Communication aux membres - Pétition 0680/2013 présentée par Klaus Zauner, de...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition 0680/2013 présentée par Klaus Zauner, de nationalité autrichienne, sur les détenteurs de cartes de séjourCommission des pétitionsSource : © Union européenne, 2014 - PE
View ArticleCommunication aux membres - Pétition 1075/2012, présentée par Ulrike...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition 1075/2012, présentée par Ulrike Kinzler-Straub, de nationalité allemande, sur le non-respect de la directive 1999/22/CE relative à la détention d'animaux dans un...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition 0119/2013, présentée par Oisin...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition 0119/2013, présentée par Oisin Jones-Dillon, de nationalité irlandaise, sur une discrimination fondée sur la nationalité à MalteCommission des pétitionsSource : ©...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition 0998/2013, présentée par Mariangela...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition 0998/2013, présentée par Mariangela Maritato, de nationalité italienne, sur le financement public de la presse et de la télévision en ItalieCommission des...
View ArticleMinutes - Monday, 7 July 2014 - PE 536.163v01-00 - Committee on Petitions
Source : © European Union, 2014 - EP
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COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition 1046/2013, présentée par Ricardo Corridori, de nationalité italienne, sur les droits des passagersCommission des pétitionsSource : © Union européenne, 2014 - PE
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COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition 0464/2013 présentée par Misiukaite Gintaute, de nationalité lituanienne, sur la politique de tarification discriminatoire à MalteCommission des pétitionsSource : ©...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition 1277/2013, présentée par Chris...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition 1277/2013, présentée par Chris Gernreich, de nationalité allemande, sur l'emballage des alimentsCommission des pétitionsSource : © Union européenne, 2014 - PE
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COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition 1108/2012, présentée par Peter Benthues, de nationalité allemande, au nom de "Bürgerinitiative Bahn-im-Tunnel", sur le plan d'action en matière de bruit reposant...
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COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition 0597/2013, présentée par Indebetou Bo, de nationalité suédoise, sur les droits des citoyensCommission des pétitionsSource : © Union européenne, 2014 - PE
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COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition 0873/2013, présentée par Claude Coste, de nationalité française, sur les problèmes d'inondation à Béziers, en France Pétition 0943/2013, présentée par Claude Coste,...
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COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition 0849/2013, présentée par Andrejs Sirsikovs, de nationalité lettone, sur les abus commis par la Lettonie à l'égard de la minorité russe en LettonieCommission des...
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COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition 0889/2013, présentée par Rabia Balkanli, de nationalité chypriote, sur le droit à la libre circulation d'un ressortissant d'un pays tiers marié à un citoyen de...
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COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition 1158/2013, présentée par T.Ch., de nationalité belge, sur les droits des animauxCommission des pétitionsSource : © Union européenne, 2014 - PE
View ArticleCommunication aux membres - Pétition 1029/2013, présentée par Alexander...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition 1029/2013, présentée par Alexander Marshall, de nationalité britannique, sur la publicité trompeuse et les spécifications relatives aux logiciels...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition 0911/2013, présentée par Claus Hansen,...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition 0911/2013, présentée par Claus Hansen, de nationalité danoise, sur les obstacles à la libre circulation des marchandisesCommission des pétitionsSource : © Union...
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COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition 1537/2012, présentée par Graziella Zavalloni, de nationalité italienne, au nom de la Lega Abolizione della Caccia (Ligue pour l'abolition de la chasse), sur...
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COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition 0416/2013, présentée par Paala Raivo, de nationalité estonienne, sur le droit de voteCommission des pétitionsSource : © Union européenne, 2014 - PE
View ArticleCommunication aux membres - Pétition 0627/2013, présentée par Arthur Ziegler,...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition 0627/2013, présentée par Arthur Ziegler, de nationalité belge, sur une allégation de collusion de la part de la Commission dans une affaire de fraude concernant le...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition 0193/2012 présentée par Erick Labrousse,...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition 0193/2012 présentée par Erick Labrousse, de nationalité française, au nom du "Groupement pour le respect des fuseaux en Europe", sur les seuils visés par la...
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