Communication aux membres - Pétition 1315/2010 présentée par Kirsten Nielsen,...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition 1315/2010 présentée par Kirsten Nielsen, de nationalité danoise, sur la construction d'un parc éolien sur l'île danoise de Lolland et le non-respect de la...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition 0797/2012, présentée par Petra Becker,...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition 0797/2012, présentée par Petra Becker, de nationalité allemande, sur l'incidence environnementale des feux à ciel ouvertCommission des pétitionsSource : © Union...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition 0562/2012, présentée par Sebastian...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition 0562/2012, présentée par Sebastian Günther, de nationalité allemande, sur les radiations provenant de l'épave d'un sous-marin nucléaireCommission des...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition 1215/2011, présentée par Jean Pierre...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition 1215/2011, présentée par Jean Pierre Pascal, de nationalité française, sur la mise en décharge des déchets industriels de Parța-Șag, du département de Timiș, en...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition 0963/2012, présentée par Marie Kathleen...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition 0963/2012, présentée par Marie Kathleen Denise Arce-Aspelin, de nationalité philippine, sur sa situation intenable au DanemarkCommission des pétitionsSource : ©...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition 0751/2012, présentée par Kristina...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition 0751/2012, présentée par Kristina Gervyte Moses, de nationalité lituanienne, sur la violation présumée par le Royaume-Uni de la directive 2004/38/CE relative au...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition 0753/2012, présentée par Michael Miller,...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition 0753/2012, présentée par Michael Miller, de nationalité britannique, sur le fonctionnement de la police et du système judiciaire britanniquesCommission des...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition 0931/2009, présentée par Nikolaos...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition 0931/2009, présentée par Nikolaos Kagiaoglou, de nationalité grecque, concernant une accusation de détournement de fonds européens et les effets environnementaux...
View ArticleProcès-verbal - Lundi 8 juillet 2013 - PE 516.696v01-00 - Commission des...
Source : © Union européenne, 2013 - PE
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COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition 1336/2012, présentée par Vasile Mihu, de nationalité roumaine, sur la mise en œuvre d'un mandat d'arrêt européenCommission des pétitionsSource : © Union européenne,...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition 1228/2012, présentée par Ljiljana...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition 1228/2012, présentée par Ljiljana Slavic, de nationalité slovène, sur le renvoi des demandeurs d'asile illégaux en provenance de SerbieCommission des...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition 1395/2012, présentée par Antonis...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition 1395/2012, présentée par Antonis Kanakis, de nationalité italienne, sur la discrimination à l'égard des homosexuels en GrèceCommission des pétitionsSource : © Union...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition 1313/2012, présentée par Giulietta...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition 1313/2012, présentée par Giulietta Tattanelli Motto, de nationalité italienne, au nom de Marcello Motto, sur la reconnaissance de l'amiante comme une des causes à...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition 1221/2012, présentée par Rémy Bolze, de...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition 1221/2012, présentée par Rémy Bolze, de nationalité française, au nom au nom de l'association "Agir pour l'environnement", accompagnée de 1 071 signatures, sur la...
View ArticleDraft agenda - Monday, 16 September 2013 - Tuesday, 17 September 2013 - PE...
Source : © European Union, 2013 - EP
View ArticleCommunication aux membres - Pétition 1378/2012, présentée par Michael...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition 1378/2012, présentée par Michael Wolfgang Mayerl, de nationalité autrichienne, sur la réglementation relative au transport d'armes à feu dans l'Union...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition 1345/2010, présentée par Paul McColgan,...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition 1345/2010, présentée par Paul McColgan, de nationalité irlandaise, au nom d'"Abolish VRT Campaign", sur des problèmes liés à l'immatriculation des véhicules dans...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition 0604/2012, présentée par Michaela...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition 0604/2012, présentée par Michaela Buculei, de nationalité roumaine, sur les conditions qui règnent dans le jardin zoologique de la ville roumaine de...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition 0943/2012, présentée par Jelena...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition 0943/2012, présentée par Jelena Antonova, de nationalité lettone, sur la discrimination et la violation alléguée de la liberté de circulation des...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition 0672/2012 présentée par Agata Antonevic,...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition 0672/2012 présentée par Agata Antonevic, de nationalité lituanienne, sur des accusations portées contre les autorités britanniques pour discrimination, harcèlement...
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