Communication aux membres - Pétition n° 0174/2014, présentée par P. B., de...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition n° 0174/2014, présentée par P. B., de nationalité néerlandaise, sur les conditions d'octroi d'allocations aux personnes handicapées en AllemagneCommission des...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition n° 24/2014, présentée par Marco Bazzoni,...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition n° 24/2014, présentée par Marco Bazzoni, de nationalité italienne, sur les dispositions légales en matière d'incendie dans les hôtels italiens.Commission des...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition n° 0171/2015, présentée par Michele...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition n° 0171/2015, présentée par Michele Zanna, de nationalité italienne, sur des observations concernant le Fonds européen pour la pêcheCommission des pétitionsSource :...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition nº 0170/2015, présentée par Bernd Fritz,...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition nº 0170/2015, présentée par Bernd Fritz, de nationalité allemande, sur le prix des titres de transport pour les personnes handicapées dans les autres paysCommission...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition n° 0098/2014, présentée par S. B., de...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition n° 0098/2014, présentée par S. B., de nationalité française, sur le droit à une allocation de rentrée scolaire en FranceCommission des pétitionsSource : © Union...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition n° 0295/2014, présentée par Angelika...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition n° 0295/2014, présentée par Angelika Odermatt, de nationalité allemande, sur le refus des autorités espagnoles d'accepter que des copies électroniques soient...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition n° 0112/2015 présentée par Roberto...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition n° 0112/2015 présentée par Roberto Barcaroli, de nationalité italienne, sur la pollution engendrée par le trafic aérien autour de l'aéroport Ciampino, à...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition n° 1278/2010, présentée par D.M., de...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition n° 1278/2010, présentée par D.M., de nationalité italienne, sur le renouvellement des contrats de travail à durée déterminée et sur une prétendue violation de la...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition n° 0312/2015, présentée par Rudi Eifert,...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition n° 0312/2015, présentée par Rudi Eifert, de nationalité allemande, sur le renversement de la charge de la preuve dans les cas d'atteinte aux droits d'auteur sur...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition nº 1563/2014, présentée par D. G., de...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition nº 1563/2014, présentée par D. G., de nationalité polonaise, sur les pratiques de certains opérateurs de plateformes internet Pétition nº 1618/2014, présentée par...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition n° 0094/2015, présentée par Pia Berrend,...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition n° 0094/2015, présentée par Pia Berrend, de nationalité luxembourgeoise, sur la terminologie employée pour définir les animaux domestiques errants dans une...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition n° 0108/2015, présentée par Henning...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition n° 0108/2015, présentée par Henning Krause, de nationalité allemande, sur la mise en place d'un étiquetage spécifique pour la viande produite selon des méthodes...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition n° 0136/2015, présentée par Vivien...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition n° 0136/2015, présentée par Vivien Saunders, de nationalité britannique, sur le remboursement présumé incorrect de la TVA par l'autorité fiscale et douanière du...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition 0207/2007, présentée par Konstantinos...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition 0207/2007, présentée par Konstantinos Parisis, de nationalité grecque, et par un cosignataire, sur une prétendue violation des actes législatifs de l'Union dans le...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition no 1062/2014, présentée par Julián...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition no 1062/2014, présentée par Julián Marcelo, de nationalité espagnole, sur une réduction de la prestation financière qu'il percevait pour des soins à...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition no 2769/2013, présentée par Eugen Polak,...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition no 2769/2013, présentée par Eugen Polak, de nationalité slovaque, sur un soutien financier minimal dans l'Union européenneCommission des pétitionsSource : © Union...
View ArticleCommunication aux membres - Pétition no 1071/2014, présentée par Linda...
COMMUNICATION AUX MEMBRES - Pétition no 1071/2014, présentée par Linda Mäki-Sulkava, de nationalité finlandaise, sur l'élevage d'animaux souffrant de problèmes de santé (chiens)Commission des...
View ArticleVidéo d'une réunion d'une commission - Lundi 14 mars 2016 - 16:40 -...
Durée de la vidéo : 125'Vous pouvez télécharger manuellement cette vidéo au format WMV (1.3Gb)Clause de non-responsabilité : L'interprétation des débats facilite la communication mais ne constitue en...
View ArticleProcès-verbal - Jeudi 28 janvier 2016 - PE 575.378v03-00 - Commission des...
Source : © Union européenne, 2016 - PE
View ArticleAmendments 1 - 32 - Draft mission report and recommendations following the...
AMENDMENTS 1 - 32 - Draft mission report and recommendations following the fact-finding visist to London of 5-6 NovemberCommittee on PetitionsSource : © European Union, 2016 - EP
View Article